Aller à la page d'accueil. | Aller au contenu. | Aller à la navigation |

 
Document Actions

Décrets

Par DÉCRET, on entend l'acte administratif émis par l'évêque par lequel est prise une décision.

plume et encrier.jpg  

   

Décrets

Recommandation de l'évêque suite au forum des assemblées de fabrique.
(Télécharger fichier PDF)
Émis le 12 février 2013

Décret concernant les frais de déplacement des prêtres.  (Télécharger fichier PDF
Émis le 23 septembre 2010
 
Décret concernant la durée du mandat d’un président d’assemblée de fabrique.  
Émis le 23 septembre 2010
 
Décret modifiant l’utilisation de la réserve dite du « vieux gagné » des communautés locales.   (Télécharger fichier PDF)
Émis le 29 juillet 2010
 
Décret détachant le territoire de la communauté Saint-Aimé de la paroisse Bon Pasteur et le rattachant à la paroisse Notre-Dame-de-L'alliance.  
Émis le 9 novembre 2009
 
Décret supprimant la desserte Notre-Dame-du-Perpétuel-Secours dans la municipalité de Gracefield et modifiant les limites de la paroisse La Visitation dans la municipalité de Gracefield.  (Télécharger fichier PDF) 
Émis le 28 septembre 2009 
 
Décret concernant la création d'un fonds paroissial de pastorale.
Émis  le 10 septembre 2009
  
Décret pour l'obtention de l'indulgence plénière aux personnes qui assisteront à la messe de clôture de l'année jubilaire de la naissance de saint Paul, le 29 juin 2009, dans une des églises du diocèse de Mont-Laurier.  (Télécharger fichier PDF)
Émis le 4 mai 2009
 
Note explicative au décret concernant le coût du logement des prêtres pour l'année. (Télécharger fichier PDF) 
Émis le 22 avril 2009

Le coût du logement pour les prêtres résidant dans un presbytère a été établi par le Conseil pour les affaires économiques. Pour diverses raisons, plusieurs prêtres sont obligés de loger en dehors d'un presbytère. Dans ce cas, comme la paroisse a l'obligation, selon le Code de droit canonique, de loger ses prêtres, il est demandé qu'elle assume la différence entre cette somme et le coût réel du logement, lequel diffère selon les régions. Un décret de l'évêque a été préparé à cette fin.  
Émis le 24 mars 2009
 
Le pape Benoît XVI offre à l'Église universelle, en cette Année de saint Paul, le privilège de recevoir l'indulgence plénière en répondant aux conditions habituelles. Mgr Vital Massé, évêque de Mont-Laurier, désigne la chapelle des moniales Bénédictines de Mont-Laurier comme lieu privilégié pour profiter de ce bienfait spirituel. (Télécharger fichier PDF) 
Émis le 15 janvier 2009
Dans l'optique des regroupements de paroisses, par décrets, l'évêque a supprimé trois paroisses : Saint-Gérard-Majella, Saint-Aimé et Notre-Dame-de-Lourdes. Les territoires de celles-ci se sont regroupés à la paroisse Saint-Joseph de Lac-des-Écorces (Val-Barrette avant la fusion municipale). Par décret, l'évêque demande le changement de nom de la paroisse Saint-Joseph pour la paroisse Bon Pasteur, nom du regroupement de ces quatre communautés.(Télécharger fichier PDF)
Émis le 12 novembre 2007 
 
Décret sur les dépenses des fabriques de paroisse faisant l'objet d'une demande d'autorisation à l'évêque du diocèse de Mont-Laurier.  (Télécharger fichier PDF)
Émis 4 avril 2007
 
Dans l'optique du projet des regroupements de paroisses, par décrets, l'évêque du diocèse de Mont-Laurier, Mgr Vital massé, a supprimé ou renommé plusieurs paroisses. La liste de ces paroisses a été dressée. 
(Télécharger fichier PDF)
En vigueur le 1er janvier 2007
 
Décret de désaffection au culte de l'église Saint-Joachim dans la ville de Mont-Laurier.  (Télécharger fichier PDF)
Émis le 20 décembre 2006
 
Décret interdisant la célébration de mariages uniquement civils par les célébrants autorisés de l'Église catholique.  (Télécharger fichier PDF)
Émis le 23 octobre 2006
 
Décret autorisant les fiducies funéraires sur le territoire du diocèse de Mont-Laurier.  (Télécharger fichier PDF)
Émis le 5 juin 2006
 
Décret de suppression des paroisses Saint-Boniface, L'Assomption-de-la-Bienheureuse-Vierge-Marie, Saint-Raphaël, Sainte-Philomène, Sainte-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus et d'érection de la paroisse L'Assomption-de-Marie.
(Télécharger fichier PDF)
En vigueur le 1er janvier 2006
 
Décret de désaffection au culte de l'église Christ-Roi dans la ville de Maniwaki. (Télécharger fichier PDF)
En vigueur le 1er janvier 2006
 
Décret supprimant la paroisse Christ-Roi dans la ville de Maniwaki et modifiant les limites de la paroisse L'Assomption-de-la-Bienheureuse-Vierge-Marie dans la ville de Maniwaki. (Télécharger fichier PDF)
En vigueur le 30 novembre 2005
 
Décret pour la désaffection au culte de l'église Sainte-Famille dans le village d'Aumond.  (Télécharger fichier PDF)
En vigueur le 25 décembre 2004
 
Décret supprimant la paroisse Sainte-Famille dans le village d'Aumond et modifiant les limites de la paroisse l'Assomption de la Bienheureuse-Vierge-Marie.(Télécharger fichier PDF)
 
Émis le 4 novembre 2004
 
Décret sur la confidentialité et la protection des registres paroissiaux. (Télécharger fichier PDF)
Émis le 8 octobre 2003
 
Décret de suppression des paroisses Saint-Faustin, Sainte-Jeanne-d'Arc et de la desserte Saint-Pie-X et d'érection de la paroisse Sainte-Trinité.
(Télécharger fichier PDF)
Émis en novembre 2002
 
Décret de changement de statut de la paroisse Saint-Joachim de Val-Limoges en desserte. (Télécharger fichier PDF)
 
Émis le 11 novembre 1999